- de consulter l’essentiel (pdf) résumant les nouveautés de la réglementation relative aux CVL depuis 2006 : cliquez ici. ou de consulter un diaporama : cliquez ici.

- de télécharger ou consulter ou imprimer les fiches de déclarations de séjours, d’accueils ou de locaux et les fiches complémentaires (compilées en un fichier .zip à enregistrer puis ouvrir sur votre ordinateur) : cliquez ici

- de télécharger ou consulter ou imprimer les affiches sous forme d'abécédaires (ces affiches résument les recommandations départementales. Il est conseillé de les imprimer au moins en format A3 pour une meilleure lisibilité.)

Pour l'affiche générale (de couleur bleue) : cliquez ici
Pour l'affiche sur les activités physiques et sportives en CVL (de couleur verte) : cliquez ici

- de consulter ou télécharger les Recommandations Départementales 2008 en pdf (sans leurs annexes) : cliquez ici.

- de consulter ou télécharger les annexes (en pdf), une par une dans la liste suivante : annexe 1 (Incapacités pénales), annexe 2 (activités en autonomie), annexe 3 (fiche sanitaire de liaison), annexe 4 (accueils des enfants handicapés), annexe 5 (gestion des situations difficiles), annexe 6 (les locaux d'accueil), annexe 7 (groupes de mineurs en camping), annexe 8 (activités physiques et sportives), annexe 9 (déclaration d'accident) et annexe 10 (plan canicule).

- de télécharger l'ensemble des annexes compilées dans un fichier archive : cliquez ici.(.rar : nécessitant un logiciel de décompression d'archive : vous en trouverez en téléchargement gratuit sur www.telecharger.com )

- de télécharger le guide de télé-procédure pour les télé-déclarations : cliquez ici.

Pour toute question complémentaire, nous vous invitons à contacter le Service CVL à la DDJS : 04 77 49 63 63 ou par mèl.